* Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin.
La "Grande Transformation" (Polanyi, 1944) d'où est née la société industrielle a d'abord été celle du libre-échange, et ensuite seulement celle du travail. Ce sont les effets imprévus de la libération du commerce et de l'industrie qui ont obligé à repenser la question du travail et à transformer les États-nations en États-providence. Ce cadre national aujourd'hui craque de toutes parts. Les changements techniques et politiques se conjuguent pour augmenter la part du commerce international et saper les institutions nationales au premier rang desquelles les droits du travail, suspectés, à l'instar des corporations de jadis, d'entraver l'efficacité économique. Signe des temps: l'Organisation mondiale du commerce est installée dans les anciens locaux de l'Organisation internationale du Travail sur les berges verdoyantes du lac Léman...
Et pourtant la grande transformation contemporaine, comme ce fut le cas de la révolution industrielle, obligera, oblige déjà, à reposer la question du travail, qui est contenue dans celle du commerce. Les débats relatifs à la clause sociale dans les traités du commerce international donnent un avant-goût de cette redécouverte (Servais, 1989; Moreau, Staelens, et Trudeau, 1993; Emmerij, 1994; van Liemt, 1989; Hansenne, 1994; Besse, 1994; Maindrault, 1994). Car le commerce des choses ne peut ignorer longtemps le sort des hommes. L'effondrement ou le délabrement du statut conféré au travail entraîne pour les uns le manque de travail et l'inutilité au monde; et pour les autres l'excès de travail et l'indisponibilité au monde; deux formes différentes de mort sociale, mettant toutes deux en péril les conditions mêmes de l'existence et de la reproduction humaine (faute notamment d'argent ou de temps pour pourvoir à l'éducation des enfants). Avec au bout la violence, car les hommes ne se résignent jamais indéfiniment à la mort sociale. Or qu'elle soit religieuse ou maffieuse, criminelle ou nationaliste, la violence met à son tour en péril la sécurité des affaires, et la survie même de l'économie de marché. L'époque des naïvetés déréglementaristes en matière de travail ("il n'y a qu'à démanteler les droits nationaux du travail, et tout ira pour le mieux dans le meilleur des mondes économiques possibles") est en train de se clore, et aura été de courte durée. Bien loin de faire disparaître la question du travail, la mondialisation de l'économie de marché lui donne une dimension sans précédent. Voilà sans doute pourquoi depuis deux ans se multiplient les travaux qui s'efforcent de reprendre cette question du travail, d'analyser ses transformations, de s'interroger sur son déclin ou son avenir. Les contributions ici réunies par la Revue internationale du Travail participent de cet effort1.
Décloisonner les sciences sociales
Les colloques sont aujourd'hui si nombreux, et si spécialisés, qu'ils pourraient bien nous faire perdre de vue leur sens profond, que l'étymologie rappelle: se réunir en colloque c'est avoir l'ambition de "parler avec" quelqu'un, et non pas de juxtaposer des soliloques. Mais parler avec qui? La tentation est grande, dans un monde dominé par la spécialisation des savoirs, de ne jamais parler qu'entre soi, c'est-à-dire de dialoguer avec ces autres soi-mêmes que sont les "experts" de la même spécialité. Depuis que la connaissance de l'Homme et de la société s'est instituée en sciences, sur le modèle des sciences de la nature, notre rapport à la vérité du monde social semble irrémédiablement soumis à cet empire de la spécialisation. Il n'y aurait de chances d'approcher la "vérité vraie" des phénomènes sociaux qu'à force de rétrécissement de notre champ de vision. Le processus de division du travail, dont Durkheim a fait la théorie, s'exprime ainsi avec une force particulière s'agissant du travail scientifique. De même qu'il n'y a plus de spécialistes de Byzance, mais des spécialistes de l'art, ou des institutions, ou des murs byzantines, de même nul ne saurait plus se dire spécialiste de la question du travail. Il y a des juristes, des sociologues, des économistes, des historiens du travail. Et encore chacune de ces catégories tend à se scinder à l'infini: le spécialiste du droit syndical ne se hasardera pas sans crainte sur le terrain du spécialiste du droit du licenciement; l'historien du travail au XVIIIe siècle se gardera soigneusement de toute incursion dans le domaine de son collègue médiéviste et ainsi de suite. Ce processus à bien des égards inévitable et bénéfique, n'en a pas moins de graves inconvénients.A l'intérieur même du monde des experts, il favorise l'autisme: les économistes tendent à ne plus lire (et ne citer) que les économistes (ceux de préférence de la même chapelle), les sociologues, que les sociologues, les juristes que les juristes et ainsi de suite jusqu'à cette forme paroxysmique du repli sur soi qu'est l'autocitation comme mode de référence privilégié. Entre ces sphères d'un savoir de plus en plus borné, peu ou pas de contacts; à l'intérieur de chacune de ces sphères, l'autoréférence comme méthode de pensée (sur la théorie de l'autoréférence appliquée au droit, voir Teubner, 1994). L'autisme n'est pas une nouveauté chez les clercs, mais il se prévaut désormais de l'autorité de la Science. D'où un rapport singulier des experts avec le monde extérieur. Le citoyen aura bien du mal à s'approprier ce que les experts lui disent de la société où il vit, soit qu'ils lui en proposent une image en miettes impossibles à recoller, soit qu'ils le reconstruisent au contraire tout entier à l'image de leur propre système de pensée, érigé en Vérité universelle et définitive2 . Vérité censée frapper d'archaïsme des pans entiers de l'expérience humaine : hier la fin des religions, la fin de la philosophie, la fin du droit ou la fin de l'histoire, aujourd'hui la fin du travail (Rifkin, 1995)3 .
Notre ambition commune fut d'éviter autant que faire se peut ces différents travers. La démarche se fait alors nécessairement comparative. Seule la comparaison des points de vue sur une question permet en effet d'éviter aux inévitables spécialistes que nous sommes de tomber dans les pièges de l'autoréférence. Comparaison des manières de penser le travail selon les époques, les disciplines et les pays... De même qu'il n'y a pas une vérité d'un paysage, mais autant de vérités que de points de vue sur ce paysage (et chaque point de vue change lui-même avec la lumière du jour!), de même il n'y a pas "une" vérité du travail et de ses changements actuels, et le concept même de travail ne doit pas nous masquer la diversité extrême des situations qu'il recouvre (sur cette diversité voir Salais et Storper, 1993). Comparer est toujours en fin de compte une manière de relativiser les points de vue, et d'abord le point de vue de celui qui procède à la comparaison.
Voilà pourquoi nous avons cherché à mettre le travail en perspectives. L'idée de "perspectives" désigne tout d'abord une méthode: celle de la confrontation sur la question du travail de points de vue qui ordinairement s'ignorent: points de vue de différents spécialistes (économistes, juristes, anthropologues, philosophes, sociologues); et points de vue de différents pays (Allemagne, Italie, Grande-Bretagne, Japon, Grèce, Espagne). "Perspectives" désigne en second lieu un objectif: faire en sorte que la somme de connaissances sur les transformations du travail sorte du champ clos du monde universitaire pour déboucher sur une remise en question concrète des catégories juridiques et institutionnelles qui régissent aujourd'hui le travail.
Le dialogue entre le droit et les sciences sociales
La place particulière ainsi conférée au droit mérite sans doute une explication. Le problème n'est pas de soumettre l'analyse des transformations du travail aux catégories juridiques, mais bien au contraire de soumettre l'analyse juridique à l'observation des transformations du travail. Le droit en effet n'est pas une science sociale; il n'a rien à nous dire sur la "vérité vraie" des rapports sociaux; il peut seulement nous donner à voir l'image que les sociétés se donnent de ce que devraient être ces rapports. Cette singularité est méconnue par tous ceux qui s'emploient à le fondre dans une théorie de la "régulation", c'est-à-dire à confondre la règle de droit avec la régularité scientifiquement observée ou pratiquée. Si l'on prend garde à ne pas raplatir ainsi la singularité des catégories juridiques, leur maniement peut être doublement utile pour comprendre et maîtriser le changement social en général et les transformations du travail en particulier.Le comprendre parce que le point de vue juridique permet de dévoiler la normativité inhérente à toutes les catégories de pensée (et d'abord les catégories statistiques) qui irriguent les sciences sociales (sur cette normativité des sciences sociales, voir Legendre, 1983). La notion de travailleur telle qu'elle s'est imposée au cours de ce siècle et telle qu'elle est véhiculée par toutes les sciences sociales, est le produit d'opérations de classement, d'inclusions et d'exclusions, qui sont normatives dans leur principe comme dans leurs effets. De même bien sûr que celle de chômeur, qui en est l'image inversée (Salais, Baverez, Reynaud, 1986; Mansfield, Salais, Whiteside, 1994). L'analyse juridique peut ainsi participer de ce que Bachelard appelait la "psychanalyse de la connaissance objective", et qu'il jugeait nécessaire pour lever les obstacles propres à tout savoir quantitatif (Bachelard, 1938).
Mais le retour au droit est aussi nécessaire pour maîtriser les transformations du travail. Nous savons tant de choses sur ces transformations, sur leurs aspects historiques, économiques, philosophiques, sociologiques, notamment! Toutefois, cette somme de connaissances ne servira finalement à rien si elle ne parvient pas à un moment ou à un autre à guider l'évolution du statut juridique conféré au travail dans le monde. D'où l'utilité du dialogue entre juristes et spécialistes des sciences sociales. Ce dialogue ne peut certes jouer qu'un rôle modeste dans des changements historiques fondamentalement dominés par des rapports de force. L'accouchement, auquel nous assistons, d'un nouveau monde du travail ne se présente pas comme un accouchement sans douleur. Mais il sera d'autant plus douloureux qu'on ne se sera pas doté des instruments intellectuels propres à en guider le cours.
Les métamorphoses du travail
La réflexion contemporaine sur l'emploi véhicule en effet une notion de "travail" qui s'est construite il y a un peu plus d'un siècle et ne représente qu'un des avatars de la longue histoire de l'activité humaine. Cette construction est le produit d'une définition normative à laquelle ont collaboré d'une part le droit (constitution du droit du travail) et d'autre part les diverses sciences sociales alors naissantes (en particulier l'économie politique et la sociologie).Il faut donc commencer par se déprendre du parfum d'éternité et d'universalité que les occidentaux prêtent si volontiers à leurs modes de pensée, si l'on veut remettre le travail en questions4 . D'où les trois points de vue, historique, anthropologique, et philosophique qui ouvrent ce numéro. Robert Castel, dont les travaux ont si profondément renouvelé notre regard sur l'émergence du salariat dans la société occidentale (Castel, 1995), retrace ici le cheminement historique qui a conduit l'Europe a faire du travail la source première de l'utilité au monde. La contribution anthropologique de Gérard Heuzé sur le travail et l'identité en Inde permet de saisir la place relative qu'occupe ce modèle salarial dans des cultures où les idées d'emploi et d'employé sont arrivées avec la colonisation, et qui n'ont jamais placé le travail proprement dit au centre de leur système de valeurs. C'est sur cette valeur attachée au travail que porte l'interrogation philosophique de Dominique Méda. Auteur d'un livre fameux annonçant la disparition de la valeur travail (Méda, 1995), elle en nuance ici le propos. Ce que nous entendons aujourd'hui par "travail" est le fruit d'une histoire récente, celle qui a placé l'échange économique au coeur de la vie sociale; cette histoire du concept permet de comprendre comment nous en sommes venus à identifier le travail à l'essence de l'homme, soit que l'on y voit le moyen de soumettre la matière à l'esprit, soit que l'on y voit la réalisation du rapport de l'homme à soi-même, à autrui, et à la nature.
Cette première mise en perspective du travail aboutit à désigner le droit comme l'instance centrale de sa recomposition. C'est au travers du droit en effet, nous montre Robert Castel, que le travail a acquis en Europe valeur et dignité. C'est une position juridique qui fait de l'emploi public la référence, et du chômage une faillite de l'État en Inde, ainsi que nous l'explique Gérard Heuzé, et non une valorisation du travail en lui-même. C'est à un nouvel "idéal régulateur" que nous invite Dominique Méda, à une refondation institutionnelle de l'identité individuelle et de l'espace public, refondation propre à relativiser la place encore accordée aujourd'hui au travail.
Aux frontières mouvantes du salariat
Le problème sur lequel convergent ces différentes approches est donc bien celui du sens que le droit confère, ou ne confère pas, au travail. Qu'est-ce que le travail au sens du droit? Et quels changements de sens peut-on y repérer aujourd'hui? Aborder ces questions conduit à revisiter les frontières du salariat5 . Visite guidée, puisque nous sommes partis de l'hypothèse que le travail, au sens du droit du travail, pouvait être défini par un jeu de quatre oppositions :a) l'opposition entre travail dépendant et travail indépendant;
b) l'opposition entre travail à titre onéreux et à titre gratuit;
c) l'opposition entre travail salarié et fonction publique;
d) l'opposition entre travail et formation.
Ces oppositions ont pour caractéristique commune de séparer le travail de la personne du travailleur (c'est-à-dire du sujet de droit) et d'en faire ainsi l'objet possible d'un marché spécialisé: le marché du travail. En revanche, dès lors que l'activité humaine est référée à des valeurs autres que la valeur marchande (par exemple la formation de soi-même, l'intérêt de la famille ou de l'enfant, l'intérêt général, la liberté individuelle), elle s'est trouvée exclue de cette définition institutionnelle du travail.
Or ces oppositions sont aujourd'hui remises en cause par un double mouvement :
1) un mouvement de pénétration du modèle du travail salarié dans les sphères d'activité qui lui échappaient: développement de la formation par le travail; intrusion du rapport salarial dans la sphère domestique; privatisation du secteur public; intégration juridique des travailleurs indépendants dans des structures dont ils dépendent économiquement; et
2) un mouvement réciproque d'assimilation par le droit du travail des valeurs qui étaient l'apanage du travail non salarié: droit à la formation et à la qualification professionnelle; droit de suspendre son travail à des fins privées (congés spéciaux: parentaux, sabbatiques, etc.); revendication par des entreprises de leurs responsabilités sociales et environnementales (exprimée maladroitement par l'idée d'"entreprise citoyenne"); développement des "salariés indépendants" (dirigeants salariés, salariés par détermination de la loi6 , salariat des professions libérales, et plus généralement affadissement continu de la notion de lien de subordination).
D'une manière générale c'est donc le rapport du sujet à son travail qui se trouve redéfini au travers de ces transformations, soit par la "mercantilisation" de l'exercice de professions qui échappaient au salariat (professions libérales, fonction publique), et qui voient s'effriter le statut qui donnait à ce travail un sens particulier, soit par la réincorporation au travail salarié de valeurs qui étaient jusqu'alors l'apanage du travail non salarié.
Ces évolutions sapent les bases sur lesquelles reposent aussi bien les institutions qui ont partie liée avec la question du travail (notamment les institutions de la protection sociale) que les sciences sociales (spécialement la sociologie et l'économie) qui véhiculent dans leurs catégories d'analyse (y compris leurs catégories statistiques) une représentation normée du travail et de l'emploi.
La notion de subordination ne permet plus d'embrasser la diversité des formes du travail pour autrui, et conduit à s'interroger sur un statut de la personne au travail débordant les limites actuelles du salariat. Le caractère onéreux qui caractérisait la relation de travail gagne irrésistiblement les formes gratuites de travail qui assuraient la part sans doute la plus essentielle de la vie humaine, tandis qu'à l'inverse de nouvelles formes de gratuité s'installent dans le salariat lui-même. La claire opposition de l'emploi privé et de l'emploi public cède le pas à une situation beaucoup plus complexe, où les techniques du privé (et d'abord la négociation collective) gagnent le secteur public, mais où, à l'inverse, l'État devient le tuteur et le garant du travail dans la sphère privée dès lors qu'elle intéresse le service du public; en sorte que la question de la spécificité du travail au service de l'intérêt général devient commune au privé et au public. C'est enfin l'opposition entre formation et travail qui se brouille, affectant la teneur même du contrat de travail et posant sous un jour nouveau la question des modes de reconnaissance juridique de la qualification professionnelle.
L'avenir du droit du travail
Cet examen approfondi des transformations contemporaines conduit naturellement à tracer quelques perspectives quant à l'avenir du droit du travail. Tel est l'objet des trois derniers articles de ce numéro, où ces perspectives d'avenir se trouvent abordées de trois points de vue différents.Ancien commissaire général au Plan, sous l'égide duquel fut élaboré le récent rapport sur "le travail dans vingt ans" (Commissariat général du Plan, 1995), Jean-Baptiste de Foucauld s'attache à redéfinir les finalités du droit du travail. Prenant acte d'une double exigence: celle d'adaptation permanente et de mobilité des personnes et des structures, et celle de sécurité des personnes sans lesquelles ce développement économique cesse d'être porteur de progrès, il propose de "construire un système qui donne de la sécurité, de la continuité, de la stabilité aux personnes confrontées désormais à une multiplicité de situations possibles et à un devoir permanent d'adaptation". Cette perspective n'est pas si éloignée de celle tracée par Dominique Méda, plaidant pour que "chaque individu se voie garantir l'accès à l'ensemble des activités que l'homme est susceptible d'exercer seul et en collectivité".
Reprenant les conclusions d'un important ouvrage paru en Allemagne (Matthies; Mückenberger; Offe; Peters; Raasch, 1994), Ulrich Mückenberger projette une nouvelle citoyenneté sociale, qui réconcilierait l'efficacité économique et le respect de la diversité des personnes et développe à cet effet un modèle discursif obligeant à la prise en considération de tous les impératifs en jeu dans la question du travail: ceux de l'entreprise, ceux des travailleurs et ceux de la société tout entière, dont les impératifs "sociétaux" demeurent ignorés par les modèles dominants de négociation collective.
Le rapprochement de ces deux points de vue, français et allemand, sur l'avenir du droit du travail est fort instructif. L'approche française pose, aujourd'hui comme hier, le problème en termes de droits individuels garantis par la puissance publique; et l'approche allemande en termes de collectivité organisée7 . Mais l'horizon projeté est finalement le même: celui d'un statut rénové du travail qui embrasse la diversité des activités humaines.
S'interrogeant en guise de conclusion sur la transition d'une situation à une autre en droit du travail, Gérard Lyon-Caen dévoile les deux sens de cette transition: transition entre un ancien et un nouveau droit du travail, lequel mériterait enfin son nom en sortant du cadre étroit de la subordination juridique; mais aussi transition d'une situation de travail à une autre, puisque rendre moins périlleux ces passages désormais très fréquentés sera la première tâche de ce nouveau droit du travail.
Ambivalence du travail
"L'histoire, écrit Roland Barthes, n'assure jamais le triomphe pur et simple d'un contraire sur son contraire : elle dévoile, en se faisant, des issues inimaginables, des synthèses imprévisibles" (Barthes, 1957). L'histoire du travail suffirait à illustrer la justesse de cette assertion, et plus encore l'histoire du droit du travail qui est parvenue à concilier, sous des formes diverses selon les pays, le travail comme valeur d'échange, comme objet de contrat, et le travail comme expression de la personne, comme sujet vivant. Car le travail résiste à ces contraires où l'on voudrait l'enfermer, et d'abord à l'opposition de l'économique et du social, ce trompe-l'oeil de la pensée contemporaine, dont Emile Durkheim8 , ou Louis Dumont (Dumont, 1976), ou Karl Polanyi (Polanyi, 1944), ont si bien montré le caractère idéologique et contingent. A la fois soumission des personnes aux choses, et soumission des choses aux personnes, le travail participe de notre vie matérielle aussi bien que de notre vie sociale. Il faut prendre acte de cette ambivalence fondamentale du travail si l'on veut avoir une chance d'apercevoir les "issues inimaginables" que son histoire nous réserve.
Sur cette voie, on est conduit à appréhender les marchés, et notamment les marchés du travail, non pas comme des entités métaphysiques auxquelles il serait possible de référer le droit et les institutions, mais bien au contraire comme des sphères d'échange instituées par le droit. Ce rôle instituant du droit se joue sur deux plans. D'une part celui du fonctionnement du marché, qui est inconcevable sans que soient fixées les règles de l'échange: droit des contrats avec ce qu'il implique de définition des principes de liberté et d'égalité entre opérateurs sur ce marché. Et d'autre part celui des rapports entre le marché et les sphères de la vie sociale qui ne peuvent obéir aux règles de l'échange marchand, et notamment la sphère politique (au sens large de polis) et la sphère de la vie privée (en particulier la sphère de la famille : c'est-à-dire de la reproduction humaine). Or seul le premier de ces deux plans a été véritablement pris en considération par le droit du travail jusqu'à maintenant. Le travail a été assimilé à cette forme particulière de travail qui se subordonne moyennant finance sur un marché. Et ces marchés ont été institués comme des marchés nationaux9 , et sont inadaptés à la libéralisation des mouvements de capitaux et de marchandises.
De cette double inadaptation, ce sont les plus faibles qui paient aujourd'hui le prix le plus élevé, sous forme de chômage, de précarité ou de salaires de misère. Les conditions d'une vie équilibrée se trouvent minées selon les cas par le manque de travail, de temps ou d'argent. Les sécurités attachées au travail sont remises en cause par la nouvelle loi d'airain que le Capital fait peser sur le Travail dans l'économie mondialisée, et par le mouvement de péréquation internationale des statuts qui en résulte. Le besoin est donc plus urgent que jamais de redéfinir des droits de l'Homme au travail, qui répondent aux conditions de notre temps.
Les droits de l'Homme au travail
Ces droits de l'Homme au travail doivent concerner toutes les formes d'activité personnelle au service d'autrui, formes qui peuvent se mêler ou se succéder dans la vie de chacun.Une première distinction doit être faite entre les activités exercées à titre gratuit et à titre onéreux. Le travail à titre gratuit est sans doute le plus fondamental pour la survie d'une société. On y trouve bien sûr tout le travail accompli dans la sphère familiale, pour l'entretien et la reproduction de la force de travail (soins ménagers, éducation des enfants). On y trouve également tout le travail accompli dans la sphère publique ou associative, dans le cadre de ce qu'on appelle les activités bénévoles. D'une manière générale ce travail à titre gratuit n'est pas fourni dans le cadre d'un contrat, mais en vertu d'une position statutaire. Il a été, et demeure encore largement ignoré de l'analyse économique, et beaucoup refusent encore d'y voir du travail (on préfère parler d' "activité", notion informe). A l'inverse, certains prétendent y trouver de "nouveaux gisements d'emplois", et prônent sa salarisation généralisée (par exemple revendication d'un salaire maternel ou incitation à l'embauche de domestiques). Dans les deux cas, il s'agit de réduire ce travail à rien, de nier son originalité foncière. Dès lors qu'on a affaire à un travail utile pour la société, il conviendrait au contraire d'y attacher un ensemble cohérent de droits sociaux, de le doter d'un statut qui reconnaisse sa participation à une vie normale de travail, sans méconnaître sa particularité. Ce statut doit inclure un certain nombre de droits déjà affirmés dans le cadre du droit du travail, au premier rang desquels le principe d'égalité entre hommes et femmes.
Le travail à titre onéreux quant à lui reste dominé par l'opposition entre travail dépendant et indépendant. Malgré son imprécision grandissante, et l'augmentation continue des situations intermédiaires, cette distinction demeure pertinente: c'est sa portée doit qui être relativisée.
Elle demeure pertinente car on ne conçoit pas d'économie de marché sans marchés du travail où le capital se soumet les hommes nécessaires à sa mise en valeur. L'horizon futuriste d'un peuple de télétravailleurs autonomes branchés sur Internet a peu de chances d'être jamais atteint, et les travailleurs subordonnés oeuvrant à des choses, et pas simplement à des signes, ont encore de beaux jours devant eux. Les formes de la subordination se transforment, elles ne disparaissent pas. Or la subordination appelle un ensemble de droits et de protections spécifiques que l'édification séculaire du droit du travail a mis au jour. Face au droit civil, fondé sur l'égalité et l'individu, le droit du travail a permis de penser juridiquement la hiérarchie et le collectif. La spécificité foncière du travail salarié réside du point de vue juridique, dans l'atteinte qu'il porte nécessairement à la liberté individuelle. L'objet propre du droit du travail salarié est de poser des limites à cette atteinte: d'une part en cantonnant le pouvoir de l'employeur à ce qui est strictement nécessaire à l'exécution du contrat de travail; d'autre part en restituant aux travailleurs sur un plan collectif les libertés qu'ils perdent sur le plan individuel (droit syndical, droit à la négociation collective, droit de grève). Le droit du travail a été, avec la sécurité sociale, la grande invention juridique de ce siècle, et ses grandes catégories de pensée (contrat de travail incluant un statut de salarié, convention collective, libertés syndicales et droit de grève) n'ont rien perdu de leur validité. Elles doivent seulement être continûment adaptées au changement socio-économique, sans cesser d'être référées aux valeurs qui les fondent.
C'est donc la portée de l'opposition entre travail dépendant et indépendant qui doit être relativisée. Car si la conciliation de la subordination et de la liberté individuelle est une question propre au travail salarié, le besoin de sécurité du travailleur est quant à lui commun au travail salarié et au travail indépendant. Le problème est dans tous les cas de concilier le temps court de l'échange économique réalisé par le contrat, avec le temps long de la vie humaine. La protection de la sécurité physique et économique du travailleur est une valeur commune à toutes les formes de travail sous contrat. Or elle ne s'exerce guère que dans le cadre du travail salarié. Il convient donc de développer un droit commun du travail, qui s'applique aussi bien au travail indépendant qu'au travail dépendant. Des signes avant-coureurs de cette évolution sont déjà visibles en matière de santé et sécurité au travail, de formation professionnelle, ou de droits à la retraite.
Nouveaux droits et organisation du travail au niveau international
Les perspectives existent donc bien d'une rénovation profonde des droits attachés au travail. Faute d'être pris sérieusement en considération au plan international, le besoin de ces nouveaux droits ne manquera pas d'alimenter un regain nationaliste déjà partout visible. C'est pourquoi une véritable organisation du travail au niveau international est plus que jamais nécessaire. Le travail n'est pas un "matériel humain" (sur cette expression voir Klemperer, 1975) ajustable aux impératifs de l'industrie ou du commerce. Et pourtant depuis vingt ans il a été envisagé dans le monde comme une question secondaire, comme l'objet d'une "ingénierie" de la ressource humaine. D'une main on s'est employé à faire du travail un matériau "flexible", adaptable "en temps réel" aux besoins de l'économie; de l'autre on a fait du "social" ou de l'"humanitaire" pour assurer un minimum de subsistance ou d'occupations au flot grandissant de ceux qui se trouvent ainsi privés de la possibilité de vivre de leur travail. Cette approche du problème, qui mêle efficacité et bons sentiments, et subordonne la question du travail à toutes les autres, est condamnée à l'échec. On n'imagine pas que des masses humaines entières se laisseront indéfiniment reléguer dans le ghetto des "inutiles au monde". Le statut conféré au travail ne peut être réduit à un problème d'ingénierie de la ressource humaine, car il est le point nodal d'un ordre juste.
1 Elles sont toutes issues d'un colloque qui s'est tenu à la Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin, à Nantes les 12 et l3 avril 1996. Les Actes du colloque, comprenant une cinquantaine de communications, seront prochainement publiés aux Presses Universitaires de France. Les articles publiés ici ont été remaniés par leurs auteurs à l'intention des lecteurs de la Revue internationale du Travail.Retour au texte.
2 Cette dérive correspond bien ce que Lucien Sfez (Sfez, 1988) appelle le "tautisme", et qui consiste à ne plus distinguer un système de représentation de ce qu'il est censé représenter.Retour au texte.
3 Derrière son titre millénariste, cet ouvrage très riche propose une vision stimulante de l'avenir du travail. La "fin du travail" désigne chez lui à la fois le déclin de cette sorte de travail qui peut être remplacé par les machines, et une interrogation sur la finalité, sur le sens du travail humain dans un univers ainsi mécanisé. Bien loin de prédire la disparition du travail, Rifkin conclut dans sa postface que "nous avons la possibilité de créer des millions d'emplois dans le tiers secteur" (p. 381)!Retour au texte.
4 L'entreprise n'est pas sans précédent et l'on relira avec profit les interrogations sur le travail, contemporaines de la mise en place de "l'État social" dans l'immédiat après-guerre: voir par exemple le numéro que le Journal de psychologie normale et pathologique consacrait au travail et aux techniques en 1948 (41e année, no 1, janv.-mars, 1948, Presses Universitaires de France), avec notamment les contributions de Lucien Febvre, André Aymard, Paul Vignaux, Marcel Mauss, Marc Bloch et Georges Friedmann).Retour au texte.
5 Trois autres articles de ce numéro sont consacrés à l'analyse de ces "nouvelles frontières du salariat", ceux de Raymond Le Guidec, Alain Supiot et Françoise Favennec-Héry. En ce qui concerne la distinction entre travail dépendant et travail indépendant, voir Patrick Chaumette (à paraître), ainsi que les nombreuses publications du Bureau international du Travail, notamment BIT (1990).Retour au texte.
6 Il s'agit de professions qui bénéficient dans certains pays d'une présomption légale de salariat, indépendamment du degré de subordination dans lequel elles s'exercent (journalistes, représentants de commerce, artistes du spectacle, etc.)Retour au texte.
7 Sur cette prégnance des cultures juridiques nationales, déjà observée par Georges Scelle (Le droit ouvrier: Tableau de la législation française actuelle (Paris, A. Colin), 2e édition 1929, pp. 212-216), voir Brian Bercusson, Ulrich Mückenberger et Alain Supiot, "Diversité culturelle et droit du travail en Europe", Convergence des modèles sociaux européens, Actes du 4e séminaire sur l'Europe sociale, Paris, ministère du Travail, Service des études et de la statistiques, 1992, pp. 319-328.Retour au texte.
8 Selon Durkheim, "puisque tous les faits économiques, ceux qu'il est nécessaire de faire intervenir pour expliquer les prix, les salaires, le marché, les phénomènes qui se basent sur le marché, se ramènent en définitive à des croyances ou à des idées, il n'y a pas de raison d'établir de barrière entre ces faits économiques et les autres faits", cité par Maurice Halbwachs dans Classes sociales et morphologie (Paris, Editions de Minuit), 1972, p. 393.Retour au texte.
9 Réserve faite de l'accompagnement social de la constitution de marchés régionaux; sur le cas européen, aussi riche d'expérience que pauvre de contenu, voir Brian Bercusson: European Labour Law (Londres, Butterworths), 1996, et du même auteur: "The concept and structure of European labour law", contribution au colloque "Le travail en perspectives" à paraître avec les Actes de ce colloque.Retour au texte.
Références
Bachelard, Gaston. 1938: La formation de l'esprit scientifique: Contribution à une psychanalyse de la connaissance objective (Paris, J. Vrin), 14e édition 1989, p. 211 et suivantes.Barthes, Roland. 1957: Mythologies (Paris, Seuil), p. 246.
Besse, Geneviève. 1994: "Mondialisation des échanges et droits fondamentaux de l'homme au travail", Droit social, no 11, nov., pp. 841-849.
BIT, 1990: Promotion de l'emploi indépendant, Conférence internationale du Travail, 77e session, rapport VII , Genève, 1990.
Castel, Robert. 1995: Les métamorphoses de la question sociale: Chronique du salariat (Paris, Fayard).
Chaumette, Patrick. à paraître: Travail dépendant et travail indépendant, Actes du colloque "Le Travail en perspectives" (Paris, PUF).
Commissariat général du Plan. 1995: Le travail dans vingt ans (rapport de la commission présidée par Jean Boissonnat) (Paris, Odile Jacob, La Documentation française). Voir également Boissonnat, Jean: "Lutte contre le chômage et reconstruction du travail en France", Revue internationale du Travail, vol. 135 (1996), no 1, p. 5 ainsi que "Perspectives": Interrogations sur l'avenir du travail: a propos du rapport le travail dans vingt ans, idem, p. 101.
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